CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE de Les Souffleuses de Chaos ASBL

I. Champs d'application et modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet https://lapoinconneuse.com entre l’ASBL Les Souffleuses de Chaos et ses clients (ci-après le ou les client(s)), dont le siège social est sis rue de Mérode 13, 1060 Bruxelles, Belgique pour les livres et affiches qu’elle édite (ci-après « les livres »).

Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

II. Validation des commandes et signature électronique

(loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

III. Zone de livraison

Les Souffleuses de Chaos ASBL livre partout dans le monde.

IV. Modes de paiement

Pour le règlement des commandes, Les Souffleuses de Chaos ASBL a choisit l’utilisation d’un panier géré automatiquement par le site internet sécurisé www.paypal.com. Une fois les articles ajoutés aux panier, le consommateur peut régler sa commande soit directement par carte bancaire, soit en utilisant un compte sur le site www.paypal.com. Le consommateur garantit à Les Souffleuses de Chaos ASBL qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Les Souffleuses de Chaos ASBL se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. Les Souffleuses de Chaos ASBL se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

V. Prix

Les prix affichés sont en Euro, TVA (belge) incluse.

VI. Disponibilité

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.

VII. Modes de livraison

Les produits sont envoyés soit par Bpost soit par La Poste

Les frais de port sont forfaitaires en fonction de la valeur du panier selon la grille suivante :